Politique de confidentialité

En bref — OverDrive utilise uniquement les données nécessaires pour gérer la boutique, traiter les commandes, assurer la livraison et le service après-vente, sécuriser les paiements et, avec votre accord lorsque celui-ci est requis, communiquer des offres ou mesurer l’audience du site.

1. Qui sommes-nous ?

Le site www.overdrivewear.be et la boutique OverDrive sont exploités par Aurélie Thiel, agissant sous le nom commercial OverDrive, inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 0883.341.881.

Responsable du traitement : Aurélie Thiel / OverDrive.

Adresse : Rue Al Clusâre 10, 4860 Wegnez (Pepinster), Belgique.

E-mail : contact@overdrivewear.be | Téléphone : +32 496 90 29 72

La présente politique explique comment OverDrive collecte et traite vos données lorsque vous visitez le site, créez un compte, passez une commande, demandez un retour ou communiquez avec nous. Elle ne constitue pas un consentement : lorsqu’un consentement est légalement requis, notamment pour certains cookies ou communications marketing, il vous est demandé séparément.

2. Données que nous pouvons traiter

Selon votre interaction avec la boutique, nous pouvons traiter les catégories suivantes :

· Données d’identification et de contact : nom, prénom, adresse postale, adresse de facturation et de livraison, adresse e-mail et numéro de téléphone.

· Données de commande et de transaction : produits consultés ou commandés, taille, couleur, montant, réductions, date, statut de commande, livraison, retours, remboursements et historique d’achat.

· Données de compte : identifiant, préférences et paramètres. Lorsque l’authentification est gérée par Shopify, OverDrive n’a pas accès à votre mot de passe.

· Données de paiement : moyen de paiement choisi, statut et confirmation du paiement, ainsi que des informations limitées nécessaires au rapprochement de la transaction. Les données complètes de carte sont recueillies directement par le prestataire de paiement et ne sont pas accessibles à OverDrive.

· Communications et service après-vente : contenu de vos e-mails ou messages, références de commande et, si nécessaire, photographies d’un article endommagé, défectueux ou mal imprimé.

· Données techniques et d’utilisation : adresse IP, type d’appareil, navigateur, système d’exploitation, identifiants techniques, pages consultées, interactions avec le site, date et heure de connexion, ainsi que données issues des cookies ou technologies similaires.

· Préférences marketing et contenus volontaires : consentements, désabonnements, avis ou commentaires que vous choisissez de transmettre.

OverDrive ne vous demande pas de communiquer des données sensibles (par exemple des informations de santé, des opinions politiques ou des données biométriques). Merci de ne pas inclure de telles données dans un message, une photographie ou un contenu destiné à l’impression.

3. Sources des données

Nous obtenons les données :

· directement auprès de vous, lorsque vous naviguez sur le site, créez un compte, commandez, contactez le service client, demandez un retour ou vous inscrivez à une communication ;

· automatiquement, au moyen de cookies, journaux techniques et technologies similaires, dans le respect de vos choix ;

· auprès de Shopify, des prestataires de paiement, de Printful et des transporteurs, uniquement dans la mesure nécessaire au traitement de la commande, au paiement, à la livraison, au retour ou à la prévention de la fraude ;

· le cas échéant, auprès du réseau social ou de la plateforme par laquelle vous choisissez de nous contacter, selon les paramètres de cette plateforme.

4. Finalités et bases juridiques

Nous traitons vos données pour les finalités et sur les bases juridiques suivantes :

· Exécuter le contrat ou prendre des mesures à votre demande : afficher la boutique, gérer votre compte, traiter le paiement et la commande, fabriquer ou faire fabriquer les articles, organiser la livraison, traiter les retours, remboursements, garanties et demandes de service après-vente (article 6.1.b du RGPD).

· Respecter nos obligations légales : comptabilité, fiscalité, obligations liées à la vente à distance, coopération avec les autorités et gestion des demandes relatives à vos droits (article 6.1.c du RGPD).

· Poursuivre nos intérêts légitimes : sécuriser le site et les transactions, prévenir la fraude et les abus, assurer la continuité de la boutique, répondre aux demandes, améliorer nos processus, établir des statistiques strictement nécessaires ou agrégées et constater, exercer ou défendre des droits en justice (article 6.1.f du RGPD). Ces intérêts sont mis en balance avec vos droits et libertés.

· Recueillir votre consentement : déposer ou lire des cookies non strictement nécessaires, personnaliser certaines fonctions, mesurer l’audience au moyen de traceurs soumis au consentement et envoyer des newsletters ou offres lorsque la loi exige votre accord (article 6.1.a du RGPD). Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment.

· Communiquer à des clients existants au sujet de produits OverDrive similaires, uniquement dans les cas limités où la législation l’autorise et avec une possibilité simple et gratuite de s’y opposer à tout moment (intérêt légitime, article 6.1.f du RGPD, combiné aux règles applicables au marketing direct).

5. Données obligatoires et décisions automatisées

Les informations signalées comme obligatoires lors de la commande sont nécessaires pour conclure et exécuter la vente. Sans elles, nous ne pouvons pas traiter le paiement, fabriquer l’article ou le livrer. La création d’un compte, l’inscription à la newsletter et l’acceptation des cookies non nécessaires restent facultatives.

OverDrive ne prend pas de décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière similaire. Des outils de paiement ou de sécurité peuvent toutefois effectuer des contrôles automatisés de fraude ; vous pouvez nous contacter si une transaction est refusée ou bloquée.

6. Cookies et technologies similaires

La boutique utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, notamment pour la sécurité, le panier, la session, le paiement et la mémorisation de vos choix. Ces cookies ne peuvent pas être désactivés depuis notre site lorsqu’ils sont indispensables au service demandé.

Les cookies de préférence, de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité ne sont déposés ou lus dans l’Espace économique européen qu’après votre consentement lorsque celui-ci est requis. Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser ces catégories dans la bannière, puis modifier votre choix à tout moment au moyen du lien « Préférences en matière de cookies » accessible dans le pied de page. La durée et la finalité des cookies actifs sont présentées dans cet outil.

Si un outil ou pixel tiers est ajouté à la boutique, OverDrive veille à ce qu’il respecte les préférences recueillies. Les réglages du navigateur permettent également de supprimer des cookies déjà stockés.

7. Destinataires et prestataires

Vos données ne sont pas vendues. Elles peuvent être communiquées, selon les besoins, aux destinataires suivants :

· Shopify International Limited et les sociétés ou sous-traitants de Shopify, pour l’hébergement, le fonctionnement de la boutique, les comptes clients, les paiements, la sécurité, l’assistance et les fonctions activées ;

· Printful et ses sociétés affiliées ou sous-traitants, pour la fabrication à la demande, le contrôle de qualité, l’emballage, l’expédition et le traitement d’un problème de production ;

· les prestataires de paiement proposés lors du passage en caisse, qui traitent les données de paiement selon leurs propres obligations ;

· les transporteurs et opérateurs logistiques chargés de livrer ou de retourner le colis ;

· les prestataires techniques, de sécurité, d’hébergement, de messagerie, d’avis clients, d’analyse, de marketing ou d’assistance effectivement activés sur la boutique, dans les limites nécessaires à leur mission et à vos choix ;

· notre comptable, nos assureurs et conseils professionnels lorsqu’ils doivent intervenir ;

· les autorités publiques, judiciaires ou administratives lorsque la loi l’exige, ou les parties nécessaires à la défense de nos droits.

Les prestataires agissant pour notre compte reçoivent des instructions, sont soumis à des obligations de confidentialité et ne peuvent utiliser les données que pour fournir leurs services, sauf lorsqu’ils agissent eux-mêmes comme responsables du traitement en vertu de la loi.

8. Rôle de Shopify et de Printful

Shopify héberge la boutique et traite certaines données pour le compte d’OverDrive. Selon les services Shopify que vous choisissez d’utiliser, tels que Shop ou Shop Pay, ou les fonctions Shopify activées par OverDrive, Shopify peut également traiter certaines données pour ses propres finalités et sous sa propre responsabilité. Vous pouvez consulter la politique de confidentialité des consommateurs de Shopify et exercer les droits qui concernent les traitements effectués par Shopify via son portail.

Politique de confidentialité des consommateurs de Shopify • Portail de confidentialité Shopify

Printful agit comme sous-traitant d’OverDrive lorsqu’il reçoit les données nécessaires à la fabrication et à l’expédition d’une commande. Il peut notamment recevoir le nom du destinataire, l’adresse de livraison, les coordonnées utiles au transport, les données de commande et, en cas de défaut, les éléments nécessaires à l’examen de la réclamation. Pour en savoir plus, consultez la politique de confidentialité de Printful.

Politique de confidentialité de Printful

9. Transferts internationaux

Certains prestataires peuvent traiter des données en dehors de la Belgique ou de l’Espace économique européen. Lorsque le pays concerné ne bénéficie pas d’une décision d’adéquation de la Commission européenne, le transfert est encadré par un mécanisme reconnu, tel que les clauses contractuelles types de la Commission européenne, des règles d’entreprise contraignantes approuvées ou une autre garantie prévue par le RGPD. Shopify indique notamment utiliser des règles d’entreprise contraignantes pour certains transferts intragroupe et des clauses contractuelles types lorsque cela est approprié. Printful prévoit également des clauses contractuelles types pour les transferts vers des pays tiers effectués par ses sous-traitants.

Vous pouvez demander des informations complémentaires sur les garanties applicables en écrivant à contact@overdrivewear.be.

10. Durées de conservation

Nous conservons les données uniquement pendant la durée nécessaire à la finalité concernée :

· commandes, factures et pièces comptables : dix ans à compter du 1er janvier de l’année suivant la date du document, conformément aux obligations comptables et fiscales belges ;

· compte client : pendant son utilisation, puis au maximum trois ans après la dernière activité ou la demande de fermeture, sous réserve des données de commande à conserver légalement ;

· demandes, retours, réclamations et photographies de défaut : pendant le traitement du dossier, puis en principe trois ans après sa clôture ; une conservation plus longue est possible si elle est nécessaire à une garantie, un litige ou à la défense de droits ;

· prospects et communications marketing : jusqu’au retrait du consentement ou à l’opposition et, à défaut d’interaction, au maximum trois ans après le dernier contact ; une donnée minimale peut être conservée dans une liste d’opposition afin de respecter durablement votre choix ;

· journaux techniques et de sécurité : en principe douze mois au maximum, sauf incident ou obligation justifiant une conservation plus longue ;

· cookies : pendant la durée indiquée dans l’outil de préférences, sans dépasser ce qui est nécessaire à leur finalité.

À l’expiration de ces délais, les données sont supprimées ou rendues anonymes. Des copies résiduelles peuvent subsister temporairement dans des sauvegardes sécurisées jusqu’à leur rotation normale. Shopify ou un autre prestataire agissant comme responsable autonome peut appliquer les durées précisées dans sa propre politique.

11. Vos droits

Dans les conditions prévues par le RGPD, vous pouvez demander :

· l’accès à vos données et une copie de celles-ci ;

· la rectification de données inexactes ou incomplètes ;

· l’effacement de vos données, lorsque leur conservation n’est plus justifiée ;

· la limitation du traitement ;

· la portabilité des données que vous avez fournies lorsque le traitement repose sur le consentement ou le contrat et est automatisé ;

· l’opposition à un traitement fondé sur l’intérêt légitime, pour des raisons tenant à votre situation particulière ;

· l’opposition, à tout moment et sans justification, à la prospection directe ;

· le retrait de votre consentement à tout moment, sans affecter la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

Pour exercer un droit, écrivez à contact@overdrivewear.be en précisant votre demande et, si possible, l’adresse e-mail utilisée lors de la commande. Nous pouvons demander les seules informations raisonnablement nécessaires pour vérifier votre identité. Nous répondons en principe dans le mois suivant la réception de la demande ; ce délai peut être prolongé de deux mois si la demande est complexe ou nombreuse, auquel cas vous en serez informé.

Si votre demande concerne un traitement effectué par Shopify pour ses propres finalités, vous pouvez également utiliser le portail de confidentialité Shopify indiqué ci-dessus.

12. Réclamation auprès de l’autorité de contrôle

Nous vous invitons à nous contacter d’abord afin que nous puissions examiner votre demande. Vous conservez le droit d’introduire une réclamation auprès de l’Autorité de protection des données : Rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles, Belgique — +32 (0)2 274 48 00 — contact@apd-gba.be.

Introduire une plainte auprès de l’Autorité de protection des données

13. Données des mineurs

La boutique peut proposer des produits destinés aux enfants ou adolescents, mais le compte et la commande doivent être créés par une personne majeure. Nous ne cherchons pas à collecter des données de mineurs à des fins de marketing ou de profilage. Merci de ne pas introduire de données concernant un mineur dans un visuel, un message ou une personnalisation. Si vous pensez qu’un mineur nous a transmis des données sans autorisation appropriée, contactez-nous afin que nous puissions prendre les mesures nécessaires.

14. Sécurité

OverDrive et ses prestataires mettent en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées au risque afin de protéger les données contre la perte, l’accès non autorisé, la divulgation ou l’altération. Aucune transmission ni aucun système n’offre toutefois une sécurité absolue. Ne nous envoyez pas de numéro complet de carte bancaire, de mot de passe ou de document d’identité par e-mail ou via un réseau social.

15. Liens et services de tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites, réseaux sociaux ou services exploités par des tiers. Lorsque vous les utilisez, leurs propres politiques s’appliquent. OverDrive n’est pas responsable des pratiques de confidentialité de services qu’elle ne contrôle pas.

16. Modifications de la politique

Nous pouvons mettre à jour la présente politique afin de refléter une évolution de la boutique, des prestataires, des fonctionnalités ou de la réglementation. La version en vigueur est publiée sur le site avec sa date de mise à jour. En cas de modification importante, une information complémentaire sera fournie lorsque la loi l’exige.